samedi, 28 novembre 2009
Le cumul des mandats : le cas Marine Le Pen
Un représentant au Parlement européen, outre qu'il ne peut pas être dans le même temps titulaire d'un mandat parlementaire national, ne peut exercer plus d'un mandat électoral parmi les mandats de conseiller régional, conseiller à l'Assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris ou conseiller municipal d'une commune d'au moins 3 500 habitants.
Le régime applicable aux détenteurs de mandats locaux et aux représentants au Parlement européen se caractérise par l'obligation d'abandon des mandats les plus anciens.
Un élu local ou un représentant au Parlement européen acquérant un mandat le plaçant en situation d'incompatibilité dispose d'un délai de trente jours à compter de la date de l'élection qui l'a placé dans cette situation - ou, en cas de contestation de cette élection, à compter de la date à laquelle la décision juridictionnelle confirmant l'élection qui est à l'origine de la situation de cumul prohibé devient définitive - pour démissionner de l'un des mandats qu'il détenait antérieurement.
Marine Le Pen ne doit donc d'être épargnée par la loi sur le cumul des mandats que par l'existence de recours déposés visant à l'annulation des élections locales. Chacun appréciera ici l'usage fait par Marine Le Pen d'un texte de loi lui permettant de justifier son cumul non sur le fond mais sur la forme.
Dès lors, il est permis de s'interroger sur l'intention première des recours déposés par le FN lors des dernières municipales. Nul doute que Steeve Briois, pour qui " à l'issue des élections régionales, il y aura forcément quelqu'un pour déposer un recours" pourrait nous en dire davantage.
En effet, sans cette disposition juridique, la représentante de l'extrême droite aurait perdu l'un de ses 3 mandats. Ce que sembla reconnaître Marine Le Pen lorsqu'elle déclara dans la VDN du 21 septembre 2009, sa volonté, si nécessaire, d'abandonner son mandat de conseillère régionale.
Mais de quel mandat nous parle Marine Le Pen ?
Celui qu'elle est en droit d'exercer au Conseil Régional d'île de France jusqu'en mars 2010 ?
Ou celui de conseillère régionale du Nord-Pas-De-Calais dont elle ne peut, à ce jour, se prévaloir ?! S'il en était ainsi, la démarche deviendrait alors extraordinaire. Marine Le Pen entendrait donc briguer dans 4 mois un mandat qu'elle affirme, depuis le 21 septembre dernier, et si elle en était contrainte (comment pourrait-il en être autrement ?) ne pas vouloir par la suite exercer ? U-bu-esque !
Les médisants vous diront que le culte du chef se nourrit de l'absence de compétences qu'il sait orchestrer minutieusement et qu'une telle boulimie vise à favoriser la sur-concentration des pouvoirs.
Un pouvoir qui toutefois s'avèrera insuffisant pour espérer déroger au régime applicable aux cumulards, détenteurs de mandats locaux et aux représentants au Parlement européen : l'abandon des mandats les plus anciens.
Pour Marine le Pen conserver son mandat de Conseillère municipale, il lui faudrait quitter sa fonction de député européenne. Fort peu probable et ce pour diverses raisons. Dès lors, c'est bel et bien sa fonction de conseillère municipale qu'elle abandonnerait.
Quant à sa participation aux prochaines législatives, c'est de nouveau de Bruxelles et de Strasbourg qu'il conviendra alors de parler.
Gageons que des nouveaux recours nous conduisent à devoir apporter quelques ajustements à cette première analyse.
Nous retiendrons toutefois et sans attendre, qu'au-delà de l'exercice d'un mandat, c'est avant tout la publicité que celui-ci procure qui semble animer les politiciens pratiquant sans vergogne le cumul. L'instauration d'une loi visant à sanctionner celles et ceux, qui pour s'en justifier, abusent des recours, mériterait d'être débattu.
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vendredi, 27 novembre 2009
Communiqué de presse
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jeudi, 26 novembre 2009
"Il faut se rassembler pour le climat et pour la France"
François Bayrou a participé au Forum Copenhague à l'Assemblée nationale, dimanche 22 novembre, avant le sommet du même nom qui aura lieu en décembre à l'ONU.
Le Président du Mouvement Démocrate, au côté de représentants d'autres partis politiques, a appelé à " se rassembler" pour "le climat" et "pour la France".
"Pour faire quelque chose de sérieux sur ce sujet, il faut se rassembler. Pour faire quelque chose de sérieux pour la France, il faudra aussi se rassembler", a-t-il ainsi affirmé.
"L'idée qu'on pourrait rester chacun chez soi et chacun pour soi en pensant qu'on peut prendre le pas et la domination sur les autres est une idée stupide" et "d'un autre temps", concluant qu'"on a des responsabilités très lourdes" à l'égard de "la planète".
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Pour une fiscalité verte internationale
Dans une tribune publiée dans le quotidien "Le Monde", vendredi 20 novembre, Jean-Luc Bennahmias, député européen et vice-président du Mouvement Démocrate, décrit sa vision pour contrer le changement climatique dans les années à venir.
L'Europe a un rendez-vous historique avec la communauté internationale. Douze ans après le protocole de Kyoto, nous sommes en passe de planifier pour l'après-2012 l'action du monde contre le processus de changement climatique. L'ultime occasion pour nous, Européens, de métamorphoser nos stratégies, nos acteurs et nos moyens face à ces défis écologiques de premier ordre.
Premier de ces défis : l'efficacité énergétique. Trop souvent oubliées, la sobriété et de l'intelligence collective face aux divers gaspillages sont les moyens de réduire la facture énergétique payée par les citoyens européens d'aujourd'hui et de demain.
Cet enjeu illustre un paradoxe inacceptable : le problème grandit, alors que les solutions technologiques existent : qu'il s'agisse du ferroutage (projet Lyon-Grenoble-Turin), du tunnel ferroviaire sous le Montgenèvre (entre la France et l'Italie), du rail à grande vitesse (pour l'arc méditerranéen, puis les ouvertures vers l'Est), du tramway, des voies fluviales et maritimes (bateaux à grande vitesse), la révolution de la mobilité européenne, ce n'est pas pour 2040, nous en avons besoin maintenant ! Dans le même sens, écoconstruction contre bétonnage urbain, valorisation verte des déchets contre incinération... il faut changer nos automatismes ; rien n'est figé.
Tenons un langage de vérité aux peuples : la solution ne viendra ni de l'importation du gaz de l'Azerbaïdjan ni de l'énergie solaire du Sahara. Elle viendra uniquement de notre capacité d'innovation, ainsi que de notre volonté à nous changer, jusque dans nos cultures et nos certitudes.
Par exemple : changeons nos rapports aux déplacements. Cessons de considérer qu'un produit transporté sur 100 000 km a le même prix que le même produit transporté sur 10 km. La différence ? Selon le mode de transports utilisé, la facture énergétique explose... au détriment de la collectivité, non polluante mais payante. C'est bien de proximité et de décentralisation dont nous avons besoin pour gagner le défi de l'autonomie énergétique, si essentiel à l'Ouest comme à l'Est de l'Europe à l'aube de ce siècle.
Que je sache, le soleil brille aussi chez nous et nos vents marins sont aussi puissants qu'ailleurs ! Pourquoi sommes-nous alors si peu pourvus en énergies renouvelables alors que nos bâtiments scolaires et administratifs, nos zones commerciales et industrielles, tout comme les zones désertiques non agricoles sont des espaces disponibles pour intégrer les panneaux photovoltaïques de nouvelle génération ? Tout ceci doit être fait avec bon sens. On n'est pas obligé d'installer des milliers d'éoliennes à proximité de sites environnementaux remarquables...
Changer les cultures, les pratiques, les comportements collectifs... très bien. Mais Copenhague doit apporter des réponses précises à des questions qui le sont tout autant. Par exemple, en ces temps de déficits budgétaires croissants, le moment n'est-il pas venu de s'interroger sereinement sur la place du nucléaire en Europe et dans le monde ? Ces milliards d'euros distribués pour la construction des réacteurs EPR, pourtant si prolifiques en déchets radioactifs... à quoi ont-ils manqué ? A la recherche fondamentale, histoire de trouver enfin une solution au problème des déchets nucléaires (la "génération 4" de réacteurs ?) ; aux énergies renouvelables, pour leurs applications technologiques dans nos quotidiens.
Les enjeux climatiques ne sont pas objets de dogmes. Tant que l'action des Etats membres est sincère et engagée, l'Union peut fixer des objectifs différents aux uns et aux autres selon les réalités économiques, sociales et infrastructurelles du pays. Faire bénéficier la Pologne de dérogations, alors qu'elle est profondément ancrée dans l'industrie du charbon ? Pourquoi pas ! A condition que ces dérogations permettent à la Pologne d'en sortir progressivement. Demander un peu plus d'efforts aux Etats membres qui sont plus avancés que les autres ? Absolument d'accord, la France en tête. Contribuer à la hauteur de ses possibilités : c'est cela la méthode du développement durable !
Pour ne pas achopper sur les questions de financement, nous avons porté au Parlement européen, au sein d'une coalition "arc-en-ciel", l'idée d'une taxe Tobin pour le financement des énergies renouvelables dans les pays du tiers-monde. Dans le même esprit, l'existence d'un marché de droits à polluer n'interdit pas l'existence conjointe d'une fiscalité verte internationale. Parmi les autres mesures urgentes qu'il nous faut absolument soutenir, l'inclusion des grands principes du développement durable (principe de précaution, principe pollueur-payeur, transparence...) dans le corps des règles et des pratiques de l'OMC devient aujourd'hui impérative. La réflexion de l'OMC sur ces problématiques est désormais suffisamment avancée dans le temps : le droit international du commerce doit évoluer, et Copenhague est l'occasion rêvée pour les Etats d'en formuler le voeu.
Scientifiques, cinéastes, journalistes spécialistes nous alertent que nous entrons, sur le plan international comme européen, dans les arrêts de jeu. Ils ont raison ! Nous sommes face à l'impératif de "buts" et, plus que jamais, devant la nécessité d'exiger de bons arbitrages."
Jean Luc Bennahmias
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mercredi, 25 novembre 2009
AG de l'AR : Une bien belle soirée.
CARICATURE
L'assemblée générale de l'AR s'est tenue ce 25 novembre 2009.
Les débats furent nombreux et cordialement animés. Les témoignages ramenés par notre reporter suffiront pour vous en persuader.
Nous ne pouvions donc vous priver de quelques-unes de ses exclusivités.
Situation politique locale.
Concernant son retour au MRC dissident, Georges Bouquillon a tenu à rappeler qu'il faut savoir parfois tourner la page et que le soutien apporté à Jean Marie Alexandre relève de cette volonté d'aller de l'avant.
Concernant les rumeurs de complicités AR - FN, Georges Bouquillon a souhaité inviter chacun à dépasser le stade des préjugés. Le reste n'est que sophisme et n'a donc aucune importance.
Enfin, concernant la remise en liberté de Gérard Dalongeville, il confirma les propos développés lors de son interview accordée à France 3 : il faut s'en réjouir.
Aucune question ne venant relancer un débat qui pourtant ne demandait qu'à rester fermé, Georges Bouquillon a tenu toutefois à rappeler que l'association "Un Nouvel Elan pour Hénin Beaumont" et l'ensemble de ses composantes politiques devaient être seuls tenus responsables de la situation sociale, politique et financière de la ville. Les 20% obtenus en juin dernier par l'AR suffisent à attester de la totale confiance que les Héninois et les Beaumontois ont su placer dans cette association apolitique.
Blog de l'AR
Georges Bouquillon informa que l'appel à candidature au poste de webmaster du blog de l'AR a rencontré un vif succès.
La qualité des dossiers reçus le conduisit à proposer finalement la constitution d'un binôme composé par Xavier et Bruno. Garant du respect des règles régissant le bon fonctionnement démocratique de toute association, il soumit au vote cette suggestion. Chacun des nombreux adhérents fut donc amené à déposer dans l'urne un bulletin dont notre reporter a réussi à se procurer un exemplaire.

Le doute s'empara de la salle et c'est fort logiquement que cette dernière ne masqua pas très longtemps sa joie à la lecture des résultats : Xavier et Bruno auront désormais la lourde tâche d'animer le blog. Tous les deux ont tenu dans un même élan à remercier Georges Bouquillon pour la qualité de son travail.
Nouvelles adhésions
Sans nul doute, le point de satisfaction le plus important pour Georges Bouquillon qui a tenu à préciser qu'il y a bien eu erreur de fichier quant à l'envoi des convocations à cette assemblée générale. Il s'en excusa auprès des adhérents qui de ce fait ont reçu tardivement ce précieux sésame. Il remercia cependant les agents municipaux qui ont tenu, par leur présence "obligée" du jour, à manifester leur plein et total soutien à l'AR.
Election d'un nouveau présidentE
Là aussi, la qualité et la quantité des postulants étant au RDV, Georges Bouquillon demanda du temps pour que chacun puisse nourrir sa réflexion.
Questions diverses
L'assemblée fut ensuite invitée à se rendre au pot de l'amitié.
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mardi, 24 novembre 2009
Pour "une approche positive" du droit des homosexuels
AFP – le 19 novembre 2009"Les sociétés évoluent et les gens aussi" comme "mon regard sur la reconnaissance du droit des homosexuels à vivre une vie de couple reconnue devant la loi. Je trouve qu'il faut avoir une approche positive de ce point de vue là", a expliqué l'ancien candidat à l'élection présidentielle sur la chaîne Public Sénat.
Interrogé sur le Pacs, le patron du MoDem s'est dit "favorable à l'idée de l'égalité des droits entre couples constitués devant la loi": "Je suis favorable à l'égalité des droits fiscaux, sociaux et en matière de succession. Je trouverais tout à fait normal et possible que l'on ait une signature en mairie", a-t-il expliqué.
Concernant l'adoption, le leader centriste a expliqué n'avoir jamais compris "la discrimination qui est exercée par quelques uns sur ce droit là".
"En France, les célibataires ont le droit d'adopter. Si les célibataires ont le droit d'adopter, je ne reconnais pas aux pouvoirs publics la faculté d'aller scruter dans leur vie personnelle (...) la vie intime de quelqu'un ne regarde pas l'Etat, donc je suis contre cette discrimination", a-t-il dit.
"Lorsque deux personnes vivant en couple élèvent un enfant ensemble, il faut que soit reconnu un lien entre ces deux personnes et l'enfant", a fait valoir François Bayrou
"Voilà pourquoi j'avais défendu une idée qui était, ce qu'on appelle l'adoption simple, qui était la faculté d'inscrire dans la reconnaissance publique, ultérieurement, en cas de mort, d'accident ou de séparation, un lien entre les deux personnes qui élèvent cet enfant", a rappelé M. Bayrou en expliquant qu'il suffirait "d'une simple modification législative pour que l'adoption simple n'interrompt pas les droits du parent qui avait les droits parentaux précédents".
03:03 Publié dans Le MoDem | Lien permanent | Commentaires (1) | Envoyer cette note
20ème anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
La section d’Arras de la LDH a décidé de marquer particulièrement le
20ème anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant
Dans le cadre du Festival des droits de l’Homme initié par la Délégation régionale de la LDH la section d’Arras vous invite à participer à une réunion-débat, action qui s’inscrit pleinement dans la campagne nationale de la LDH « Urgence pour les libertés, urgence pour les droits ».
Réunion – débat
Sur le thème
« 20 ans après la ratification de la CIDE :
Quelle actualité des Droits de l’Enfant en France ? »
animée par
Françoise DUMONT
Vice-présidente nationale de la LDH
Responsable du groupe de travail national consacré aux droits de l’Enfant
Mercredi 25 novembre 2009 à 20 heures
Salle Robespierre – Hôtel de Ville Arras
Françoise Dumont s’appuiera dans son propos sur les Observations finales du Comité « Droits de l’Enfant » de l’ONU chargé de veiller à l’application de la Convention qui a établi ses conclusions après avoir reçu le rapport de la France et avoir auditionné les représentants du pays, des conclusions qui ne manqueront pas de nous interpeller tous.
A travers la situation des droits de l’enfant aujourd’hui en France, ce sera plus généralement la situation des droits de l’Homme dans notre pays qui sera abordée, tant les problématiques se recoupent.
01:16 Publié dans Ligue des Droits de l'Homme | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
lundi, 23 novembre 2009
Une remise en liberté n'est pas un certificat de virginité
Les déclarations de Gérard Dalongeville dans la presse régionale, au lendemain de sa remise en liberté, sont absolument incroyables. Comme à son habitude, celui-ci ne manque pas de toupet et décline toute responsabilité. La remise en liberté de Dalongeville ne lui octroie pas pour autant un certificat de virginité ou de non-responsabilité. La 1ère interview de Dalongeville atteste que non seulement le personnage n'a pas changé, mais qu'en outre il est d'une arrogance sans limite vis à vis de l'héritage laissé par ses soins à Hénin Beaumont.
Le temps n’a jamais été pour le MoDem celui de l’acharnement contre un homme. Mais il ne peut être non plus celui d'une amnésie politique. Chacun des rapports émis par la CRC ces dernières années est là pour rappeler les nombreuses erreurs commises. Autant de dérives à ne surtout pas renouveler pour qui désire s'attaquer réellement aux difficultés de la ville d’Hénin Beaumont, des difficultés provoquées par 8 années d'irresponsabilités et de conciliations abusives.
Ces dérives ont été dénoncées par Christine Coget depuis 2002, et également, et dès qu'ils en ont eu connaissance, par Pierre Ferrari et David Noël. Une chose est certaine, Dalongeville est bien le plus habilité à reconnaître quels furent ses opposants, et ceci, il le fait publiquement, anéantissant du même coup le seul argumentaire de Briois et de Bouquillon consistant à faire l'amalgame Dalongeville-Ferrari-Noël.
La justice suit son cours et Dalongeville devra répondre de ses actes. Le MoDem y sera particulièrement attentif.
01:27 Publié dans Communiqué de presse | Lien permanent | Commentaires (2) | Envoyer cette note
dimanche, 22 novembre 2009
Ainsi parlait kamasutra
Constipé, ventre mou (la cohérence des termes employés eut égard au registre exploité semble manifestement peu importer chez les frontistes…), schizophrène, ampoulé, … les exemples ne manquent pas pour définir la propension de Steeve Briois à respecter qui ne lui est pas acquis ou profitable. Passons encore sur le talent CACHE du photographe Christophe Szczurek et sur ce militant FN québécois, rallié à la cause de l'enfant du pays et ardent défenseur de notre Poste française, comme l'atteste son adresse électronique.
Tout cela est consternant de puérilité mais semble se concevoir comme un préalable pour qui désire, à Hénin Beaumont, plus qu'ailleurs sans doute, faire valoir l'intérêt républicain et démocrate à toute autre priorité nationaliste. Des "Gars de la Marine" aux articles plus récents, l'absence d'agressivité dans la rédaction des argumentaires exposés, y compris en réaction aux nombreuses inepties débitées par le pigiste de l'extrême droite localo-nationale, semble nourrir le désir compulsif de certains à explorer un nouvel échelon de la bêtise humaine.
Prenons pour exemple un commentaire laissé par mes soins sur l'article "Briois, élu condamné par la justice. Toujours roi des menteurs" paru ce 14 novembre sur le blog du MJS.
Je cite " Briois et Bilde useront de tous les vices pour pourrir le débat républicain et démocrate dont la population a tant besoin. En agissant ainsi, bien loi des images couchées sur papier glacé (le jauni n’est plus très loin cependant), ils attestent non seulement du bien fondé de l’action entreprise par chacune des composantes du Nouvel Elan pour Hénin Beaumont, mais aussi du réel impact de cette dernière.
Ce couple (ne déplaise à Bruno Bilde, ce terme usité notamment en politique n’est pas diffamatoire ; Quant à sa vie privée, je m’en contrefiche) est le curseur, bien malgré lui, de notre réussite."
La parenthèse est bien évidemment volontaire, et elle s'explique.
Il m'importe en effet que Bruno Bilde et Steeve Briois puissent comprendre que je n'entends nullement me faire dicter la teneur de mes écrits ainsi que le choix des mots. Pourquoi le ferai-je ? Au nom de quoi ?
De l'incohérence des propos de l'extrême droite visant, au gré de ses humeurs et de ses petites stratégies, tantôt à fustiger Christine Coget d'avoir condamné l'agression dont fut victime Marine Le Pen, tantôt à dénoncer l'absence de compassion chez ses autres adversaires politiques ?
Nous faudra t-il demain nous taire sur chacun des sujets contrariant monsieur Bilde ? S'il le pense, je l'invite en ce sens à m'établir une liste de ses autorisés et de ses interdits. Et puisque l'occasion lui est donnée, qu'il passe commande auprès de ses amis.
Exploration d'un nouvel échelon de la bêtise humaine disions-nous… Voici ce qu'il fut possible, à la suite du dit commentaire évoqué ci-avant, de lire, un samedi, quelques minutes après l'infamie commise.
Attention, les parents sont invités à surveiller l'utilisation faite par leurs enfants de l'accès à Alter Echo, en leur qualité de tuteur légal. Il est de leur responsabilité de déterminer quel terme est ou non approprié pour leur(s) enfant(s).
Bon, On vous aura prévenu.
"Si on parlait de ta vie privée (en l'occurrence la mienne) et de ta précédente épouse, ça serait pas triste, croustillant même."
A côté, le "J’ai (comprendre le fourbe et l'arrogant Patrick Piret) pu droit de me rendre en Meuse alors je manifeste à HBT" s'avère être de la roupie de sansonnet.
Qu'en pensent le meusien Bruno Bilde et Steeve Briois ?
Si au hasard de sorties quotidiennes, possibilité leur était donnée de rencontrer l'explorateur en question, qu'ils l'invitent à lire Nietzsche et notamment son "ainsi parlait zarathoustra". Il y apprendra que celui qui a de vieux chameaux n'a rien à voir avec kamasutra. Et pour peu qu'il y prenne goût, 100 pages d'Ecce Homo (expression latine signifiant voici l'homme) devraient lui ouvrir de nouveaux horizons.
Gageons qu'ainsi notre homme puisse parapher de ses mains les révélations les plus croustillantes qui soient sur le blog du couple politique Briois-Bilde. Il lui faudra tout de même prendre garde : à trop jouer avec les lois sur la diffamation, on peut perdre, même avec un avocat dont la réputation dépasse le cercle du FN.
Pour ma part, je laisse le soin à mon ex-épouse de convenir des suites à apporter à un commentaire visant à discréditer une femme qui ne peut être tenue responsable de l'engagement citoyen et politique qui est le mien.
Patrick Piret
Source Photo : l'express.fr
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samedi, 21 novembre 2009
Ni acharnement, ni amnésie
Christine Coget se refuse à faire le moindre commentaire sur le non événement que constitue une remise en liberté, y compris fortement encadrée, et dusse t-elle être celle de Gérard Dalongeville. Personne ne peut en effet s’en prévaloir pour en déduire une conclusion ou afficher quelques espérances.
En revanche, la représentante du MoDem hénibeaumontois s’étonne des observations émises par nombre d’acteurs politiques.
Des observations comme autant d’adaptations convenues et de postures qu’il semble de bon ton désormais d’afficher.
Des observations qui, pour Patrick Piret également, pourraient, en effet, contribuer à encourager Gérard Dalongeville à « repartir au combat », et à nourrir le discours d’un Steeve Briois, qui faute de pouvoir proposer une alternative politique pertinente et cohérente, semble se réjouir d’un hypothétique retour.
Le temps n’a jamais été pour le MoDem celui de l’acharnement contre un homme. Mais il ne peut être non plus celui d’une amnésie politique. Chacun des rapports émis par la CRC ces dernières années est là pour rappeler les nombreuses erreurs commises.
Autant de dérives à ne surtout pas renouveler pour qui désire s’attaquer réellement aux difficultés de la ville d’Hénin Beaumont, des difficultés provoquées par 8 années d’irresponsabilités et de conciliations abusives.
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